Par MOTS CLES
Le nouveau RGIE a été publié au Moniteur. [...]
Nouveau code du bien-être au travail [...]
De nouvelles règles pour l’éclairage et l’aération des lieux de travail [...]
Nouvelle tarification des SEPP [...]
Rapport annuel 2015 [...]
• Identifier et respecter les obligations du producteur de déchets. • Caractériser et classer ses déchets non dangereux et dangereux, notamment par rapport à la réglementation ADR. • Mettre en conformité l'emballage, l'étiquetage et le marquage. • Contrôler la conformité du matériel de transport. • Connaître les filières de valorisation et de traitement adaptées à son activité.
1. Les déchets dangereux : caractérisation et classification • Familles génériques de déchets dangereux, • Caractéristiques chimiques, • Repérage des risques : réglementation relative à l’étiquetage des produits chimiques et aux fiches de données de sécurité, • Incompatibilités majeures, 2. La réglementation des déchets • Cadre réglementaire : principaux textes relatifs aux déchets, • Les différentes responsabilités et obligations du producteur de déchet, • Traçabilité des déchets dangereux : BSD, BSDA, registres…. 3. Préparer le transport des déchets : la réglementation ADR adaptée aux déchets • Les différentes classifications des matières dangereuses, • Les spécificités des déchets, • Les documents administratifs obligatoires, • La conformité des emballages : homologation, étiquetage, marquage, respect des instructions d'emballage, • Les règles relatives à l'emballage en commun, • Le cas des transports en vrac benne ou en citerne, • Le cas spécifique des emballages souillés.
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